Tier 1

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Depuis bien longtemps, une banque ne se contente plus de prêter l'argent de ses clients déposants. Autrement dit, pour 100 versés sur un compte épargne, la banque est en mesure de verser bien plus. Depuis plusieurs décennies, les institutions financières peuvent accorder des prêts dans la limite d'un pourcentage fixé en fonction du Tier One. Ainsi, le Tier One doit représenter au moins 4% du total des crédits débloqués. Si la banque a un Tier One de dix millions d'euros, elle ne pourra pas prêter plus de 250 millions. Une somme certes très importante mais qui sera garantie par le Tier One. En cas de défaillance, on estime que le Tier One pourra compenser la perte. Ce taux est fixé par un comité, le Comité de Bâle. Fondé en 1974, le Comité de Bâle se réunit tous les trimestres afin de déterminer de nouvelles procédures de réglementations prudentielles.

Longtemps, la réglementation prudentielle était fondée sur les accords de Bâle I, puis les accords Bâle II. Ils le sont encore aujourd'hui. Le ratio de 4% aujourd'hui fixé est jugé par certains investisseurs comme bien trop risqué, et ils n'hésitent pas à exiger un niveau de 10%.

Le Tier One est donc essentiel pour une institution bancaire. Un Tier One trop faible et la banque aura du mal à attirer les investisseurs ou plus sûrement à accorder des crédits. Si le Tier One chute alors que le nombre de crédits reste identique, la banque se devra de céder rapidement ces actifs que sont les crédits pour respecter à nouveau les critères de Bâle II. De tels événements spécifiques peuvent se propager à l'ensemble du secteur rapidement si des règles de prudence ne sont pas mises en place.

Pour une banque, le Tier One désigne le capital social, les réserves, les primes d'émissions, les bénéfices de l'année précédente ou encore les intérêts minoritaires dans les filiales. Il convient toutefois d'y retrancher les actifs dits incorporels, par trop mouvant pour ce type d'activités. Une dépréciation massive de ces actifs pourrait avoir un impact immédiat sur le portefeuille crédit de la banque. Il est donc indispensable d'éviter une telle variation, en retirant ces actifs du calcul. Les actions auto détenues sont aussi supprimées du calcul. Acheter ses propres actions ne doit pas permettre d'accroître sa capacité de crédit. Le capital pris en compte doit être un capital entièrement souscrit et libéré. Ainsi, le capital non encore libéré, et donc non versé à l'entreprise, ne devra pas être pris en compte dans le calcul. Dernier point et non des moindres, les éventuels déficits intermédiaires. Prenons le cas d'une banque qui annonce un déficit au premier trimestre de 2 milliards suite à de fortes dépréciations. Il est tout naturel que ce résultat soit retiré du Tier One afin de donner une image fidèle de la solidité financière de l'entreprise. La banque ne devra pas attendre la clôture de l'exercice et le dépôt des comptes pour retirer ce déficit du calcul du Tier One.

Le Tier One n'est qu'une des armes à disposition des organismes de régulation pour éviter qu'une faillite bancaire ne puisse se transformer en crise bancaire et financière. Mais il n'est là qu'une arme limitée tant les sommes en jeu et la volatilité des marchés sont élevées.