Sous-conservateur

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Le sous-conservateur agit en tant que sous traitant du conservateur. Ce dernier délègue les titres au sous-conservateur. Il inscrit ainsi dans ses livres de comptes les titres détenus et les conservateurs qui les ont apporté. Toutefois, le conservateur ne peut pas se désengager de sa responsabilité en déléguant la conservation à un tiers.