Indépendance des exercices

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Lexique et Glossaire

Le principe d'indépendance des exercices est une notion comptable essentielle qui permet de comparer chaque exercice d'une année à l'autre, et surtout de découvrir des produits non réellement réalisés, ou des charges oubliées. Le principe d'indépendance des exercices est simple. Chaque charge et chaque produit se doivent d'être rattachés à l'exercice où ils ont été constatés. Un exercice désigne une période de temps comptable. Le plus souvent l'exercice dure douze mois, du 1er janvier au 31 décembre. Mais au moment de la constitution de la société, ou du changement des dates d'exercices, l'exercice peut être de dix huit mois. Il peut aussi débuter le 1er juillet ou encore le 1er octobre afin de respecter davantage la saisonnalité de l'entreprise.

A chaque fin d'exercice, les comptes sont clôturés. Il n'est plus possible alors de rajouter des produits réalisés après la fin de l'exercice ou de décaisser de nouvelles charges. Ce principe d'indépendance des exercices est essentiel. Elle permet une comparaison aisée d'un exercice à l'autre, elle permet de refléter au mieux la santé financière de l'entreprise, et elle permet d'éviter d'observer des changements de bilans plusieurs mois après leur clôture. Il ne peut donc y avoir application comptable d'actes juridiques signés postérieurement à la clôture de l'exercice. Aucune rétroactivité n'est donc possible.

Toutefois, pour affiner un peu plus ce principe, il est tenu compte de certains exemples précis. Prenons le cas d'un simple abonnement à un magazine. Il s'agit d'une charge, et le paiement a déjà été réalisé. Toutefois, la réalisation du contrat (la livraison du magazine) se fera après la clôture de l'exercice. Supposons que vous ayez pris un abonnement d'un an pour un magazine au mois de décembre, l'essentiel des magazines sera reçu après la clôture de l'exercice. L'exercice passé reflétera donc une charge dont l'essentiel correspond à des dépenses de l'année suivante. Le comptable dispose alors de plusieurs postes afin de préciser ces éléments. Dans notre cas précis, il s'agit des charges constatées d'avance. Mais il existe aussi les charges à payer, les produits à recevoir ou encore les produits constatés d'avance.

Le principe comptable d'indépendance des exercices fait parti d'un ensemble de principes comptables que sont :
- le Principe de régularité
- le Principe de sincérité
- le Principe de permanence des méthodes
- le Principe de non-compensation
- le Principe d'intangibilité du bilan d'ouverture
- le Principe de prudence
- le Principe des coûts historiques
- le Principe de continuité d’exploitation