Crise financière de 2008


Réglementation prudentielle : Tier One, Ratio Cooke, etc.

Sous ce terme obscur de réglementation prudentielle se cache les termes encore plus obscurs que sont le Tier One ou le Ratio Cooke. La réglementation prudentielle précise en réalité tous les éléments susceptibles de limiter les faillites en cascade des banques. En effet, l'objectif est d'éviter que la faillite d'une banque n'entraîne la faillite de tout le système financier. L'importance de cette prudence jugée parfois excessive en tant de stabilité se redécouvre dans les périodes de fortes turbulences financières. La crise des subprimes a ainsi profondément rebattu les cartes de la réglementation prudentielle, et a durci très fortement les conditions et les critères à respecter.

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le Comité de Bâle

Suite à la défaillance d'un établissement allemand -la banque Herstatt a du mettre fin à ses activités le 26 juin 1974-, plusieurs gouverneurs de Banque Centrale ont décidé de se réunir au sein d'un comité pour établir des règles visant à réduire les risques de propagation d'une crise financière, en 1974.

Le Comité de Bâle, anciennement Comité Cooke, se réunit trimestriellement et s'est rapidement distingué en définissant le Ratio Cooke. Vingt sept pays s'y retrouvent régulièrement à savoir : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, Etats-Unis, France, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse pour les pays historiques. Mais depuis, d'autres les ont rejoint comme l’Argentine, l’Australie, le Brésil, la Chine, Hong Kong SAR, l’Inde, l’Indonésie, la Corée, le Mexique, la Russie, l’Arabie Saoudite, Singapour, l’Afrique du Sud, et la Turquie. Cet élargissement montre la prise de conscience des gouvernants que la finance n'est plus seulement locale mais mondialisée.

le Ratio Cooke

Du nom de Peter Cooke, ancien gouverneur de la Banque d'Angleterre, le ratio Cooke est un outil de solvabilité des banques. Ainsi chaque banque se doit de fixer ses fonds propres à au moins 8% de ses engagements financiers. Son calcul continue à évoluer au rythme des comités de Bâle et des crises financières.

Ce taux minimum de 8% se calcule en divisant les fonds propres de l'établissement de crédit par l'ensemble des engagements. Toutefois ce calcul est soumis à plusieurs difficultés, notamment :
- la difficulté de définir les fonds propres
- la nature des engagements

Les engagements, de par leur nature, ont des pondérations différentes au sein de ce calcul. Si une banque fait un crédit à un particulier, le montant de ce crédit sera repris en totalité. Si la banque prête à une autre banque, seulement 20% de ce crédit sera repris dans le total des engagements. C'est ce dernier point qui peut poser problème. Le risque de défaillance d'une banque française installée est loin d'être le même que celui d'un établissement de crédit plus exotique. Le Ratio Cooke a donc été très fortement amélioré lors des accords Bâle II avec l'instauration du Ratio McDonough. L'accord de Bâle III date lui de 2010.

Toutefois ces règles sont plus ou moins détournées. Les banques cherchent à diminuer de toutes les façons leurs obligations légales afin de se donner davantage de marge de manoeuvre dans la gestion financière.

le Tier One


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Le Tier One ou Tier 1, ainsi que les Tier 2 et Tier 3 sont utilisés pour classer et calculer les fonds propres des banques. Ces résultats servent ensuite de dénominateur pour les ratios de solvabilité.

- le Tier One ou Tier 1
Noyau dur des fonds propres d'une banque, le Tier One se compose notamment du capital social, du report à nouveau, des réserves, des résultats non encore distribués ou encore des intérêts minoritaires. Il s'agit là des capitaux jugés les plus solides.

- le Tier 2
Subdivisé en "upper tier 2" et "lower tier 2", cet indicateur reprend le Tier 1 auquel on ajoute plusieurs fonds de garantie, provisions ou encore les TSDI ou Titres Subordonnés à Durée Indéterminée.

- le Tier 3
Dernier étage de la fusée, le Tier 3 correspond à des fonds propres surcomplémentaires.

Bien que la réglementation prudentielle ait amélioré sensiblement la situation, elle reste encore insuffisante quand un secteur entier subit un choc d'importance, tel que la crise des subprimes. Les gouvernements développent de nouvelles institutions et de nouvelles règles afin de se prémunir d'une éventuel crise systémique, mais s'il n'y a qu'une chose à retenir, c'est que la crise financière est comme le bambou, elle trouvera toujours une fissure pour apparaître.