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Participer aux Assemblées Générales

Premiers Pas

L'Assemblée Générale est au capitalisme ce que la messe est à la religion. Un moment où les fidèles se rassemblent pour communier. Lors des assemblées générales, le but est toutefois tout autre. Elles permettent de fixer le montant des dividendes ou encore de modifier les statuts de l'entreprise. Existe-t-il plusieurs types d'assemblées générales ? Qui peut y participer ? Quelle procédure suivre ?

Différents types d'assemblées générales


L'Assemblée Générale des actionnaires permet à l'ensemble des actionnaires d'une entreprise de se réunir pour voter ce qu'il est convenu d'appeler des résolutions. Certes, la société ne convoque pas l'ensemble des actionnaires pour décider de l'ouverture d'un découvert bancaire, mais la fixation des dividendes ou encore une augmentation de capital sont autant de raisons qui nécessitent la convocation d'une assemblée générale.

En France, il existe trois types d'assemblées générales des actionnaires. Primo, les Assemblées Générales Ordinaires ou AGO. Ces assemblées au nombre d'au moins une par an doivent être convoquées dans les 6 mois suivant la clôture des comptes. Elles sont obligatoires. Elles servent notamment à présenter les comptes de l'entreprise, nommer les administrateurs mais aussi à fixer le montant des dividendes. Secundo, l'Assemblée Générale Extraordinaire ou AGE. Plus rare, elle n'est obligatoire que dans certains cas précis. Ainsi toute modification de statuts ou l'émission de nouvelles actions nécessitent la convocation d'une assemblée générale extraordinaire. Ces assemblées sont donc logiquement convoquées selon la conjoncture. Tertio, les Assemblées Générales Mixtes ou AGM. Ces assemblées permettent de réunir à la fois certaines décisions prises en AGO et des décisions qui nécessitent une AGE. Elles économisent ainsi une assemblée.

Qui peut participer à une assemblée générale ?


Les assemblées générales sont destinées aux investisseurs détenant au moins un droit de vote. Ce droit de vote est le plus souvent intégré au sein de l'action. Celle ci comprend un droit de vote, et un droit aux dividendes. Ainsi que vous ayez 1, 10, 1.000 ou 1.000.000 actions, vous avez le droit de voter lors d'une assemblée générale. Certains titres mobiliers sont exempts de droit de vote. Il s'agit notamment des actions à dividende prioritaire. Ces actionnaires peuvent toutefois émettre un avis, sans avoir le droit de voter.

Toutefois il peut être intéressant de savoir que dans le cadre d'une action dite démembrée, le nu-propriétaire participera aux Assemblées Générales Extraordinaires, alors que l'usufruitier aura la possibilité de voter pour le montant du dividende lors des Assemblées Générales Ordinaires.

Quelle procédure suivre ?


Participer à une assemblée générale n'est pas forcément la chose la plus aisée qui existe en matière boursière. Les démarches administratives ont été très simplifiées mais il va sans dire qu'il ne suffit pas de se présenter pour qu'on vous laisse entrer.

La procédure de participation est différente selon que vous soyez un détenteur d'actions au nominatif, ou un actionnaire de titres au porteur. Dans le cadre d'un actionnaire nominatif, vous recevrez directement à votre domicile l'avis de convocation. Ce dernier comprend le formulaire de demande d'envoi de carte d'admission à l'assemblée générale, le formulaire de procuration et le formulaire de vote par correspondance. Une fois le formulaire de carte d'admission envoyé, la société vous fera parvenir le dossier de convocation reprenant les documents déjà cités et le texte des résolutions ainsi que les résultats financiers des 5 dernières années. Ces résolutions sont les décisions que devront prendre les actionnaires, telles que la nomination d'un nouvel administrateur.

L'actionnaire au nominatif pourra alors se présenter à l'AG avec sa carte d'admission, ou plus simplement avec sa pièce d'identité. En effet, sa nature d'actionnaire est connue de la société.

Pour un actionnaire au porteur, le cas le plus fréquent, les démarches doivent être faites auprès de votre intermédiaire financier et non auprès de l'entreprise. Votre intermédiaire vous fournira alors une attestation de participation que vous devrez faire parvenir à la société. Cette dernière vous enverra alors la totalité du dossier de convocation.

Ainsi, si vous ne recevez pas le dossier de convocation dans les temps, l'actionnaire au nominatif devra se présenter avec sa simple pièce d'identité alors que l'actionnaire au porteur disposera de sa pièce d'identité ainsi que de son attestation de participation fournie par sa banque.

Mais encore...


L'assemblée générale est en principe ouverte à tout actionnaire mais la société peut limiter le nombre d'actionnaires présents physiquement en demandant un nombre minimal de titres détenus. L'actionnaire conserve toutefois son droit de vote. Il devra alors voter par correspondance ou par procuration. Certaines sociétés n'hésitent plus à proposer la possibilité de voter par Internet.

L'Autorité des Marchés Financiers incite fortement les entreprises à faire connaître les dates de leurs assemblées générales. Ainsi elles doivent publier les avis de réunion dans le BALO ou Bulletin des Annonces Légales Obligatoires au moins 35 jours avant la date effective de l'assemblée générale et un avis de convocation 15 jours avant. Les sociétés n'hésitent plus non plus à faire paraître des encarts d'informations financières au sein des journaux ou sur leur site Internet.


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Les Assemblées Générales sont aussi le moment où l'on peut voir un simple actionnaire détenant quelques titres poser une question directe aux dirigeants des sociétés. Pour se faire, l'actionnaire devra toutefois faire part de sa question par écrit accompagnée de son attestation de participation, le plus souvent par lettre recommandée.

Les Assemblées Générales sont donc le moyen idéal de vous investir davantage au sein de la société dans laquelle vous êtes actionnaire. Certes, l'ambiance peut parfois ressembler à une réunion de copropriétaires mais elle peut apporter une meilleure vision sur la société. Si vous souhaitez investir sur le long terme, n'hésitez donc pas à participer aux assemblées générales. Si vous êtes au contraire un investisseur à court terme, la participation à une assemblée générale peut être profitable pour mieux comprendre les rouages des entreprises.