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Garantie homme clé, indispensable aux PME ?

Monde de l'entreprise

Le décès de Steve Jobs le 5 octobre 2011 nous rappelle que l'homme n'est pas immortel et qu'une société ne doit en aucun cas dépendre d'un seul individu, sous peine de disparaître. En effet, selon une étude française, plus de la moitié des entreprises françaises disparaissent après le décès ou l'incapacité de travail d'une seule personne, au bout de 5 années. Pour lutter contre ce risque, les PME ont un outil efficace : la garantie homme clé.

Développée par les compagnies d'assurance, la garantie homme clé permet à une entreprise de se protéger contre le décès, mais aussi contre l'invalidité permanente d'un homme dit clé. Il peut s'agir d'un dirigeant, d'un collaborateur ou encore d'un personnage essentiel pour l'entreprise. Prenons l'exemple d'un restaurant salariant une quinzaine de personnes. La perte du seul chef cuisinier peut entraîner une forte baisse de chiffres d'affaires avec toutes les implications que l'on peut imaginer sur l'emploi. Les clients habitués au chef ne reviendront pas avec un autre, et le préjudice peut se chiffre rapidement en dizaines de pourcents du chiffre d'affaires. Un homme clé n'est donc pas automatiquement un dirigeant.

Une garantie homme clé est une assurance souscrite par une entreprise dans laquelle le bénéficiaire de l'indemnité en cas de décès ou d'invalidité d'un personnage clé de l'entreprise sera l'entreprise elle-même. Ce n'est pas la famille du décédé qui percevra la moindre indemnité mais uniquement l'entreprise. Mais la société ne connaît pas à l'avance quel sera le montant des éventuelles indemnités avant la survenance de l'évènement (décès, invalidité, etc.). En effet, ces indemnités dépendront de plusieurs facteurs définis dans le contrat. Une baisse du chiffre d'affaires, une diminution de la marge ou encore la rupture de plusieurs contrats se traduiront par un préjudice financier. L'assurance homme clé compensera ce préjudice financier, mais ce dernier devra être établi avec précision avant le moindre versement. Et l'entreprise ne saurait percevoir une ou des indemnités supérieures au montant du préjudice estimé.

Tout logiquement les primes versées par l'entreprise sont déductibles du bénéfice imposable en tant que charges d'exploitation, et les indemnités perçues seront imposées.


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Le célèbre restaurant de la Côté d'Or et l'empire Loiseau a bien failli disparaître après le suicide de Bernard Loiseau, ce dernier ayant mis fin à ses jours. Le préjudice lié à la disparition de Bernard Loiseau s'est traduit par le versement d'une indemnité à l'entreprise. Le cas particulier du suicide implique toutefois que l'assurance ait été souscrite deux ans avant le décès.

Bien peu de PME et d'entreprises souscrivent aujourd'hui à une assurance homme clé malgré le faible coût d'une telle assurance. Cette garantie qui est bien plus qu'une simple assurance décès pourra faciliter la transition de gouvernance et limiter les risques de liquidation judiciaire.