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Exemple de notice d'information des OPCVM

OPCVM

L'investissement en OPCVM nécessite quelques règles de prudence. Ainsi avant chaque achat, il est recommandé au client de consulter la notice d'information de l'OPCVM concerné. Cette notice recense toutes les caractéristiques de l'OPCVM sur lequel vous désirez investir. Découvrez ci-dessous un exemple de notice d'information.


Conformité aux normes européennes (le cas échéant)


NOTICE D'INFORMATION DES OPCVM


Dénomination de l'OPCVM



Forme juridique de l'OPCVM :SICAV ou FCP
Société de gestion :Pour les FCP
Gestionnaire financier par délégation ou gestionnaire de l'OPCVM maître :Si différent du précédent ou s'il y a lieu
Dépositaire
Etablissements conservateurs :Si différents du dépositaire
Etablissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats :Si différents du dépositaire
Commissaire aux comptesCommissaire aux comptes suppléant pour les SICAV


CompartimentOuiNonSi oui, indiquer le nombre et noms des compartiments
NourricierOuiNon



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Caractéristiques financières



OPCVM à compartiment : Présenter les caractéristiques financières pour chaque compartiment
Classification
Orientation des placements ... En savoir plus
Durée minimale de placement recommandée
Souscripteurs concernés
Garantie ou protection : Etablissement garant, objet, modalités et conditions d'accès
Affectation des résultats : Affectation, capitalisation, distribution
Dominante fiscale : PEA, PER, DSK

Modalités de fonctionnement




Compartiments de l'OPCVM :Présenter pour chaque compartiment les modalités de fonctionnement
Date de clôture de l'exercice
Valeur liquidative d'origine
Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative
Commission de souscription maximale :En pourcentage, progressive ou dégressive
Dont part acquise à l'OPCVM
Cas d'exonération
Commission de rachat maximale :En pourcentage, progressive ou dégressive
Dont part acquise à l'OPCVM
Cas d'exonération
Frais de gestion :Maximum ou réels (assiette et quotité)
En cas de rémunération à la performance, indicateur de performance et méthode de calcul
Libellé de la devise de comptabilité
Si l'OPCVM est investi à plus de 50% en d'autres OPCVM :Il doit indiquer qu'il investira dans des OPCVM dont les frais de gestion, les commissions de souscription et de rachat ne dépasseront pas un certain plafond
Si l'OPCVM est un OPCVM nourricier :Il doit préciser les frais maximum indirects (frais de gestion, de souscriptions et de rachats) susceptibles d'être supportés par l'OPCVM


Adresse de la SICAV ou de la société de gestion
Adresse du dépositaire
Adresse des établissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats
Lieu et mode de publication de la valeur liquidative


La note d'information complète de l'OPCVM et le dernier document périodique sont disponibles auprès de : (raison sociale, adresse).

Date d'agrément de l'OPCVM par la COB
Date d'édition de la notice d'information