Paris, le 22 juin 2015 – Jeantet a conseillé la société Archos (cotée sur Euronext Paris), précurseur français sur le marché des baladeurs audio/vidéo et désormais spécialiste des tablettes et smartphones, dans le cadre de la mise en place d’un financement obligataire flexible d’un montant maximum de 15 millions d’euros sur trois ans.



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Archos a émis le 12 juin 2015, dans le cadre d’une opération de placement privé, 100 obligations convertibles en actions (« OCA ») représentant un emprunt obligataire d’un million d’euros (constituant la première tranche de l’emprunt obligataire global), assorties de bons de souscription d’actions (« BSA »), (les OCA et les BSA ensemble, les « OCABSA »), ainsi que 1.400 bons d’émission d’OCABSA (les « Bons d’Emission ») permettant d’émettre au cours des 36 prochains mois, en plusieurs tranches successives qui seront émises à la main d’Archos (sous réserve de la satisfaction de certaines conditions), 1.400 OCABSA supplémentaires représentant un montant nominal total de 14 millions d’euros.

L’émission des OCABSA et des Bons d’Emission vise à doter le Groupe Archos des moyens financiers nécessaires pour conduire son développement dans la durée, selon des modalités de mise en œuvre plus adaptées au développement du Groupe que le contrat PACEO mis en place en novembre 2013.

Il est précisé que les OCABSA et les Bons d’Emission ont été intégralement souscrits par le fonds YA Global Master SPV Ltd dans le cadre du placement privé.

L'équipe de JeantetAssociés était constituée de Frank Martin Laprade, avocat associé, Cyril Deniaud, counsel, et Annie Maudouit, avocat.

Yorkville Advisors (YA) était conseillé par Europe Offering, conseil en ingénierie financière, et Lamy Lexel, conseil juridique (Vincent Médail, avocat associé, Frédéric Dupont, senior manager et Benoit Colson, avocat).

Pour mémoire : JeantetAssociés :
Depuis quatre générations, JeantetAssociés accompagne les entreprises, institutions financières et leurs dirigeants dans les domaines stratégiques du droit des affaires lors de transactions et de dossiers complexes à forte valeur ajoutée, en conseil comme en contentieux. La force de la signature JeantetAssociés réside dans une volonté constante d’indépendance, une vocation internationale jamais démentie et une capacité renouvelée à jouer un rôle d’envergure dans la vie économique et juridique.

JeantetAssociés à Paris, à Casablanca, Luxembourg et Genève, compte au total près de 150 personnes soit près de 100 avocats dont 29 associés qui exercent tout particulièrement dans les principaux domaines d’activité et secteurs suivants : Arbitrage – Banque et finance – Bourse et marchés de capitaux – Concurrence et droit européen – Contentieux général des affaires – Corporate M&A – Droit public des affaires et financement de projets – Droit social & PSE – Énergie, mines et infrastructures – Entreprises familiales (JeantetFamily) – Technologies, Médias et Télécommunications – Fiscalité – Gouvernance d'entreprise – Immobilier – Institutions & Services Financiers – Lobbying – Private Equity – Responsabilité pénale des entreprises et des dirigeants – Restructuration et entreprises en difficulté.


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