BNP Paribas, BPCE, CACEIS, Crédit Agricole Titres, Crédit Mutuel Alliance Fédérale, La Banque Postale et Société Générale ont retenu en janvier 2019 la société SLIB pour réaliser et opérer RegistrAccess, une plate-forme utilisant la technologie Blockchain/DLT[2] afin de digitaliser les ordres de mouvement (ODM) et la tenue de registre des détenteurs de titres non cotés.



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Cette initiative est soutenue activement par l’AFTI (Association Française des Professionnels des Titres), ainsi que par BPIfrance et la Caisse des Dépôts en tant qu’opérateurs sur le non coté soutenant le développement de la Blockchain sur la Place de Paris.

RegistrAccess, solution simple, sécurisée et entièrement digitale, permettra d’améliorer la fluidité et l’efficacité des échanges d’information entre les émetteurs de titres non admis aux opérations d’un dépositaire central ou leur mandataire et les établissements Teneurs de comptes-conservateurs ou leur mandataire.

La solution pourra être intégrée dans les systèmes d’information des acteurs participants souhaitant automatiser leur processus de traitement des ODM. Cette plate-forme proposera également, à travers des écrans adaptés, des services aux acteurs n’ayant pas la possibilité ou la volonté d’interfacer directement leurs systèmes d’information avec RegistrAccess.

Pendant 6 mois, les teneurs de registre et les teneurs de comptes des différents établissements pilotes3 accompagnés par Ailancy et SLIB, ont partagé leurs expertises afin de concevoir  une solution commune et en ligne avec les pratiques de marché actuelles. La construction a débuté en juin 2019.

L’architecture DLT/Blockchain utilisera des ‘smart contracts’ pour modéliser les relations entre les membres du réseau, ainsi que des "collections de données privées" pour sécuriser le traitement tout en assurant la confidentialité des échanges.

En lien avec les attentes des investisseurs, des sociétés de gestion et des autres intermédiaires, la solution proposera des fonctions additionnelles leur permettant, entre autres, de « signer » leurs transactions, de transmettre leurs instructions sur certaines opérations sur titres et de produire des compteurs fiscaux en vue de l’élaboration de l’IFU (Imprimé Fiscal Unique).

Les participants pilotes pourront commencer à utiliser la plate-forme pour effectuer des tests d’échange dès le mois de novembre 2019. Le déploiement opérationnel de la solution, intégrant la circularisation des ODM et les fonctions de tenue de registre, est prévu pour mars 2020.

RegistrAccess a vocation à accueillir tous les participants de l’écosystème qui contribuent aux échanges d’ODM ou à leur utilisation et ayant besoin de digitaliser le processus associé. Des ateliers de travail avec de nouvelles catégories d’acteurs auront lieu dans les prochaines semaines, afin de recenser leurs besoins et définir des modules complémentaires qui viendront enrichir la solution.

Des sessions d’informations seront également planifiées à partir de septembre 2019 et les adhésions à la solution seront possibles avant la fin de l’année 2019.


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