Usine à gaz
Terme défini le 24/11/2009 - MAJ le 07/03/2011 par Sébastien Dufil
Opération complexe difficilement compréhensible. Ces types d'opérations peuvent être utilisées pour masquer des
fraudes fiscales. Il est aussi d'usage d'utiliser cette expression pour désigner certaines mesures fiscales qui par leur complexité leur enlèvent une grande part d'
intérêt. Ces nouvelles dispositions ne font que complexifier un maquis de mesures déjà complexes.
Lexique :
Défiscalisation -
Impôt de Solidarité sur la Fortune -
Impôt sur le revenu -
Guide : Impôt de Solidarité sur la Fortune, plus connu sous le nom d'ISF -
Impôt de bourse, kezako ? -
Impôts sur le revenu : manne financière ? -