Sous ce terme obscur de règlementation prudentielle se cache les termes encore plus obscurs que sont le Tier One ou le Ratio Cooke. La règlementation prudentielle précise en réalité tous les éléments susceptibles de limiter les
faillites en cascade des
banques. En effet, l'objectif est d'éviter que la
faillite d'une banque n'entraîne la
faillite de tout le système financier.
Suite à la défaillance d'un établissement allemand, plusieurs gouverneurs de
Banque Centrale ont décidé de se réunir au sein d'un comité pour établir des règles visant à réduire les
risques de propagation d'une
crise financière, en 1974.
Le
Comité de Bâle, anciennement Comité Cooke, se réunit trimestriellement et s'est rapidement distingué en définissant le Ratio Cooke. Treize pays se cotoient à savoir : Allemagne, Belgique,
Canada, Espagne, Etats-Unis,
France, Italie,
Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse.
Du nom de Peter Cooke, ancien gouverneur de la Banque d'Angleterre, le ratio Cooke est un outil de solvabilité des banques. Ainsi chaque banque se doit de fixer ses fonds propres à au moins 8% de ses engagements financiers.
Ce taux minimum de 8% se calcule en divisant les fonds propres de l'établissement de
crédit par l'ensemble des engagements. Toutefois ce
calcul est soumis à plusieurs difficultés, notamment :
-
la difficulté de définir les fonds propres
-
la nature des engagements
Les engagements, de par leur nature, ont des pondérations différentes au sein de ce calcul. Si une banque fait un
crédit à un particulier, le montant de ce
crédit sera repris en totalité. Si la banque prête à une autre banque, seulement 20% de ce
crédit sera repris dans le total des engagements. C'est ce dernier point qui peut poser problème. Le risque de défaillance d'une banque française installée est loin d'être le même que celui d'un établissement de
crédit plus exotique. Le Ratio Cooke a donc été très fortement amélioré lors des accords Bâle II avec l'instauration du Ratio McDonough.
Le Tier One ou Tier 1, ainsi que les Tier 2 et Tier 3 sont utilisés pour classer et calculer les fonds propres des banques. Ces résultats servent ensuite de dénominateur pour les ratios de solvabilité.
-
le Tier One ou Tier 1
Noyau dur des
fonds propres d'une banque, le Tier One se compose notamment du
capital social, du report à nouveau, des réserves, des résultats non encore distribués ou encore des intérêts
minoritaires.
-
le Tier 2
Subdivisé en "
upper tier 2" et "
lower tier 2", cet
indicateur reprend le Tier 1 auquel on ajoute plusieurs fonds de garantie, provisions ou encore les TSDI ou Titres Subordonnés à Durée Indéterminée.
-
le Tier 3
Dernier étage de la fusée, le Tier 3 correspond à des fonds propres surcomplémentaires.
Bien que la règlementation prudentielle ait amélioré sensiblement la situation, elle reste encore insuffisante quand un secteur entier subit un choc d'importance, tel que la crise des subprimes.
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