Plus ou moins-values sur OPCVM (sur Edubourse.com)

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Plus ou moins-values sur OPCVM	Imprimer Envoyer à un ami
Fiche publiée le 08/10/2000 - Dernière mise à jour le 14/12/2005 - 4.219 vues - par Sébastien Dufil

Les gains ou les pertes réalisés lors du rachat des parts de FCP ou de SICAV (ou lors de la dissolution des fonds) constituent des plus-values. Le montant de cette plus-value est soumis au régime des plus values sur valeurs mobilières et droits sociaux.

La plus-value imposables est égale à la différence entre la valeur de rachat et le prix d'acquisition des parts. En cas de cession de plusieurs titres de même nature acquis pour des prix différents, le prix d'acquisition à retenir est le prix moyen pondéré d'acquisition de ces titres.

Les plus-values ne sont imposables que si le montant global de cession de valeurs mobilières et de droits sociaux (actions, obligations, parts d'OPCVM…..) réalisées par le contribuable au cours de l'année ne dépasse pas le seuil de 15.000€.

Si le montant global des cessions dépasse les 15.000€, le total des plus-values (dès le premier franc) supporte un taux de taxation de 27% (prélèvements sociaux inclus).

Nota : Les plus-values de cession ou rachat de parts ou de titres de FCP ou de SICAV de capitalisation monétaires ou obligataires réalisées à compter du 1er janvier 2000 peuvent bénéficier du seuil de cession de 15.000€. Auparavant, ces plus values étaient imposables dès le premier franc quel que soit le montant global des cessions de valeurs mobilières.

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Commentaires :


réponse	posté par Oko00 le 11/11/01
étant auditeur dans le secteur des OPCVM, si tu as des questions tu peux m'envoyer un mail à l'adresse suivante: gblandet@hotmail.com.


Demande d'informations	posté par Marie-ange le 12/07/01
Titulaire d'une Maîtrise de Sciences de Gestion et d'un DESS de conseil en entreprise et, n'ayant pas pu intégrer un troisième cycle de finance, j'ai accepté un poste de comptable opcvm dans un organisme financier. J'ai déjà eu à travailler dans la comptabilité mais, par contre pourriez-vous me dire en quoi consiste le travail d'un comptable opcvm? Ensuite, qu'elles sont mes perspectives d'évolution dans cette structure? Je vous en remercie d'avance.