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Nominatif ou au porteur ?

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Fiche publiée le 29/11/2004 - Dernière mise à jour le 13/01/2012 - 15.128 vues - par Sébastien Dufil




Nominatif ou au porteur ?Acheter des actions en bourse est relativement aisé. Après avoir ouvert un compte, il vous suffit de passer vos ordres et de voir votre portefeuille grimper, ou chuter, doucement. Oui, mais voila, où sont détenus physiquement vos titres ? Détenu par la société elle-même, par la banque ? La société sait-elle que vous en êtes actionnaire ? Avez-vous des avantages à être actionnaire ?

Il existe en France trois types de modes de détention d'un titre. Le plus connu et le plus utilisé est le mode dit au porteur. La détention au nominatif pur ou au nominatif administré, bien que moins utilisée, est loin de n'avoir que des inconvénients. Bien au contraire.

    

les titres au porteur


La très large majorité des titres détenus en France le sont dans le cadre de titres au porteur. Dans le cas de titres au porteur, les titres sont inscrits sur des livres de comptes auprès de votre intermédiaire financier. En contrepartie de cette inscription dans ses livres, l'intermédiaire financier vous facture des droits de garde plus ou moins élevés. Cette simple écriture comptable peut vous coûter plusieurs centaines d'euros par an.

La société dont vous détenez les titres ne connaît pas directement le nom des actionnaires au porteur. Seul votre intermédiaire connaît la liste exacte des personnes détenant des titres de telle ou telle société. Ne vous attendez donc pas à recevoir des courriers provenant directement de la société dans laquelle vous détenez des titres au porteur.

Ce mode de détention a des avantages mais aussi des inconvénients. Ainsi, le paiement de droits de garde mais aussi le manque d'informations sont des inconvénients majeurs. L'entreprise dont vous détenez les titres n'ayant pas connaissance de vos coordonnées, ne pourra vous envoyer une information complète et précise sur la société (lettre d'actionnaire, lettre semestrielle, etc.). Vous devrez donc vous abonner à ses différentes lettres d'informations pour espérer les recevoir.

Dans le même esprit, lors des assemblées générales, une formalité sera nécessaire pour vous permettre de participer et donc de voter. Autrefois complexe, cette procédure s'est toutefois simplifiée. L'expérience d'une assemblée générale est une expérience intéressante pour un investisseur mais également une façon pour vous de vous impliquer davantage dans la stratégie de l'entreprise.

Si vous achetez des titres dans une optique à court terme ou à moyen terme (quelques jours ou quelques semaines), les titres au porteur sont à privilégier. Ils permettent une meilleure flexibilité dans vos investissements, car ne nécessitent pas de procédures administratives. De plus, l'intérêt de titres au nominatif est réel uniquement dans le cas de détentions longues. Tout naturellement les opérations de spéculation seront réalisées au porteur.

    

les titres au nominatif pur et administré


Détenir des titres au nominatif marque clairement la volonté d'un actionnaire de s'inscrire à long terme avec la société, dont il détient des titres. On ne transfère pas ses titres au nominatif pour les revendre deux semaines plus tard. Les titres au nominatif sont donc détenus par des actionnaires très stables et sont donc très recherchés par les groupes cotés. Fidéliser un actionnaire coûte moins cher qu'attirer de nouveaux investisseurs.

En France, le nominatif comporte de nombreux avantages mais un inconvénient principal : le manque de flexibilité. Ainsi détenir plusieurs titres au nominatif pur implique plusieurs comptes où chaque titre y sera inscrit. Les titres Air Liquide seront détenus par Air Liquide et les titres Alcatel détenus par Alcatel, ou leurs établissements financiers respectifs. Ainsi vendre des titres impliquent de se connecter à différents serveurs et avec différents intermédiaires. Le nominatif n'est clairement pas une solution pour une gestion de portefeuilles très active.

Les détenteurs des titres au nominatif sont connus de l'entreprise. Cette dernière connaît ses coordonnées et est donc à même de lui envoyer une information précise et de qualité. Le détenteur de titres au nominatif recevra également automatiquement à son domicile les avis de convocation aux assemblées générales sans avoir à se renseigner auprès des médias pour connaître la date de l'AG. L'obligation de formalités administratives plus ou moins lourdes, n'est donc plus d'aucune utilité pour participer et voter lors des assemblées générales.

Chaque société peut avoir une politique différente à l'encontre de ses actionnaires au nominatif. Ainsi certaines sociétés doublent le droit de vote des titres détenus depuis plus de deux ans. D'autres suppriment les droits de garde liés à la détention des titres. Mais attention, dans tous les cas, les courtages (et autres frais) liés à la gestion de titres au nominatif seront ceux pratiqués par l'établissement chargé de conserver vos titres. Certes ces tarifs sont préférentiels mais peuvent être supérieurs aux tarifs pratiqués par votre propre broker, notamment depuis l'effondrement des prix du courtage en ligne.

La gestion au nominatif comporte deux faces, à savoir :

la gestion au nominatif pur
Les titres sont détenus par l'établissement financier de la société elle-même. Vous avez tous les avantages liés à la gestion au nominatif mais aussi tous les inconvénients;

la gestion au nominatif administré
Les titres sont détenus par votre intermédiaire financier habituel. Vous n'avez donc pas les problèmes de manque de flexibilité et vous bénéficiez d'une information personnelle, ainsi que d'un accès, sans blocage des titres, aux assemblées générales. Il s'agit d'une solution intermédiaire intéressante pour les actionnaires souhaitant conserver leurs titres au sein d'un même portefeuille tout en bénéficiant des avantages d'un actionnariat à long terme.

    

Comment transférer ses titres au nominatif


Le transfert de vos titres au porteur en titres au nominatif est une chose relativement aisé. Un formulaire fourni par la société dont vous détenez les titres devra être rempli et envoyé à votre intermédiaire financier. Ce dernier transférera vos titres sur le compte de l'établissement de crédit choisi par la société.

Il est important de savoir que cette procédure n'est pas exempte de frais. Ces derniers seront prélevés par votre intermédiaire et dépendent de ce dernier.

Retrouvez ci-dessous quelques exemples de demande de transfert :
Carrefour
Total

Dans le cas de titres au nominatif administré, il n'y pas de transfert à proprement parlé. Votre intermédiaire fera part de votre demande à l'établissement de crédit de la société, qui vous enregistrera. Mais vos titres resteront au sein des livres de votre intermédiaire.

Si vous êtes désireux de vous impliquer à long terme dans le suivi de la stratégie des sociétés dans lesquelles vous détenez des titres, n'hésitez pas à transférer vos titres au nominatif. Ne serait-ce que pour une ou deux valeurs de fonds de portefeuilles. Si au contraire, vous avez une gestion à court terme ou moyen, conservez vos titres au porteur.



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Commentaire :


Merci posté par Gotatam le 01/04/10
j'avais compris très approximativement avant, maintenant je comprends mieux. Mais je vais tout de même acheter "la bourse pour les nuls"

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